Le contrat de remplacement infirmier, préparé ce soir, signé demain matin.
Les deux modèles de l’Ordre, remplis avec ce que Novidel sait déjà : votre équipe, votre cabinet, votre planning. Votre remplaçante ou votre remplaçant relit et signe avec un code reçu par SMS, vous signez à votre tour, et ses jours s’inscrivent dans le planning.
« Tu peux me renvoyer le contrat signé avant lundi ? »
Le modèle en Word, téléchargé une fois de plus et rempli le soir. Imprimé en trois exemplaires, signé, scanné, renvoyé. Puis il faut penser, des deux côtés, à le transmettre à l’Ordre, et le contrat de l’an dernier reste introuvable le jour où on en a besoin.
Cinq étapes, et seulement les blancs à remplir.
Le texte de l’Ordre ne se réécrit pas : ses clauses obligatoires restent telles quelles. Novidel vous demande ce qu’il ne sait pas encore, et vous montre le contrat tel qu’il partira.
- 1Qui vous remplaceQuelqu’un de votre équipe : ses informations sont déjà là. Une personne nouvelle ? Novidel l’invite, et elle complète elle-même son numéro ordinal, son RPPS et son autorisation.
- 2Pourquoi et quandLe motif de votre absence, puis des demi-journées choisies dans le calendrier, ou une période dont le planning se pose au fil des semaines.
- 3Les honorairesSa carte CPS ou vos feuilles de soins, la part reversée, les délais. Le repère de l’Ordre est rappelé à côté.
- 4Les clausesCe que vous lui confiez, les préavis, et la non-concurrence, par communes ou par rayon autour du cabinet.
- 5Relire et envoyerLe contrat entier, ce qui manque encore, et le choix : le signer dans Novidel, ou sur papier.
Un code par SMS, et sa signature sur le contrat.
La personne qui vous remplace reçoit le contrat dans Novidel, le relit, et le signe où qu’elle soit : entre deux patients, dans sa voiture, ou le soir sur l’ordinateur. Vous signez ensuite, de la même façon.
Depuis son compte
Pas un lien qui traîne dans une boîte mail : la signature se fait depuis son espace Novidel, sur son téléphone ou sur l’ordinateur.
Un numéro vérifié d’avance
Le code part au numéro vérifié d’avance dans ses informations, jamais à un numéro tapé au moment de signer. Il vaut dix minutes.
Le texte figé
Dès la première signature, plus un mot ne bouge. L’empreinte du texte est montrée avant de signer.
Une page de preuve
Jointe au PDF signé : qui a signé, quand, depuis quel appareil, et l’accusé de réception du SMS.
Signé, et déjà dans le planning.
Ses jours dans « Qui travaille »
Les demi-journées du contrat s’inscrivent au planning à la seconde signature. Avant, rien ne bouge.
Ses accès, bornés
Avant la signature, la personne qui remplace ne voit que son contrat. Ensuite, les tournées, les fiches et le compte rendu, de trois jours avant le premier jour à quinze jours après le dernier. Puis de nouveau son contrat seulement.
Le dépôt à l’Ordre
Le PDF signé se dépose de chaque côté, sur son espace de l’Ordre, dans le mois. Novidel ne peut pas le faire à votre place ; il vous le rappelle une semaine avant l’échéance.
Le PDF signé
Téléchargeable par vous deux, à tout moment, et gardé sept ans après la fin du contrat.
Un contrat signé ne se réécrit pas. Il se complète.
Par un avenant d’une page, signé par vous deux comme le contrat, avec le même code, puis déposé à l’Ordre de chaque côté.
Ses jours
Ajouter ou retirer des demi-journées. Celles déjà faites ne bougent plus.
Prolonger
Si votre indisponibilité se poursuit : pour une durée équivalente au plus, signé au plus tard le dernier jour.
La non-concurrence
La réduire, ou la lever.
Les préavis
La fin anticipée, d’un commun accord ou pour un manquement.
Renouveler
Un nouveau contrat, prérempli avec celui-ci : vous relisez chaque étape et changez ce qui doit l’être.
Quinze jours avant la fin
Un rappel vous le dit, avec les deux chemins : prolonger, ou renouveler.
Les règles du remplacement, et ce que Novidel en fait.
Le Code de la santé publique encadre le remplacement d’une infirmière ou d’un infirmier libéral. L’essentiel, règle par règle, tel qu’il est en vigueur au 10 octobre 2026, chaque article relié à Légifrance.
Temporaire, le temps de l’indisponibilité
On ne se fait remplacer que temporairement, pour une durée qui correspond à son indisponibilité. Qui est interdit d’exercer par décision disciplinaire ne peut pas se faire remplacer pendant sa sanction.
Dans NovidelLe contrat dit le motif et les jours ; prolonger passe par un avenant, si l’indisponibilité se poursuit.
Par écrit, au-delà de vingt-quatre heures
Au-delà de vingt-quatre heures, ou pour des remplacements plus courts mais répétés, un contrat est établi par écrit entre les deux.
Dans NovidelLes deux modèles de l’Ordre, remplis en cinq étapes.
Transmis à l’Ordre, par les deux
Le contrat est transmis par la personne remplacée et par celle qui remplace, chacune à son conseil départemental. Le modèle de l’Ordre demande de le faire dans le mois qui suit la signature.
Dans NovidelLe PDF signé se télécharge de chaque côté, et un rappel part une semaine avant l’échéance.
Une autorisation, sans cabinet à soi
Qui remplace sans être installé doit être titulaire d’une autorisation de remplacement, délivrée par son conseil départemental pour un an, renouvelable.
Dans NovidelElle se dépose une fois, avec sa date de fin, dans ses informations.
Deux infirmiers au plus en même temps
Qui remplace ne peut pas remplacer plus de deux infirmiers en même temps, y compris dans une association ou un cabinet de groupe.
Dans NovidelS’il est déjà prévu ailleurs ces jours-là, la titulaire le voit avant de poser : que, et quand, jamais où.
La personne remplacée s’arrête
Pendant le remplacement, elle s’abstient de toute activité infirmière, sauf pour une personne en péril ou à la demande de l’autorité en cas d’urgence. Si elle exerce en association ou en société, elle l’en informe.
Dans NovidelLe modèle de l’Ordre le reprend, en y ajoutant la formation professionnelle ; ses jours passent à qui remplace dans le planning.
Sous sa propre responsabilité
Qui remplace sans être installé exerce au lieu d’exercice de la personne remplacée, sous sa propre responsabilité. Installé, il peut recevoir les patients dans son propre cabinet, si la personne remplacée est d’accord.
Dans NovidelChaque passage noté l’est à son nom.
Plus de trois mois : deux ans de retenue
Qui a remplacé plus de trois mois, consécutifs ou non, ne s’installe pas pendant deux ans là où il pourrait entrer en concurrence directe avec la personne remplacée et ses associés — sauf accord notifié au conseil départemental, qui tranche à défaut.
Dans NovidelLa non-concurrence se règle à l’étape 4, par communes ou par rayon ; un avenant la réduit ou la lève.
À la fin, la patientèle revient
Sa mission terminée et la continuité des soins assurée, qui remplace cesse toute activité de remplacement auprès des patients. Le détournement de patientèle est interdit.
Dans NovidelSes accès au cabinet se ferment à la date prévue : quinze jours après le dernier jour, par défaut.
L’Assurance maladie, prévenue
Le modèle de l’Ordre engage la personne remplacée à prévenir les organismes d’Assurance maladie : le nom de qui la remplace, la durée et les dates.
Dans NovidelLe contrat porte ces dates ; la démarche reste la vôtre.
Un résumé, pas un avis juridique : en cas de doute, votre conseil départemental de l’Ordre répond. Novidel n’a aucun lien avec l’Ordre.
Le texte est-il celui de l’Ordre ?
Oui : les deux modèles publiés par l’Ordre national des infirmiers, dans leur version du 15 novembre 2023 — avec une personne titulaire d’une autorisation de remplacement, ou entre infirmiers installés. Seuls les blancs se remplissent. Quatre coquilles du modèle sont corrigées, et le contrat le dit en tête. Novidel n’a aucun lien avec l’Ordre.
Que vaut une signature par SMS ?
L’écrit électronique a la même force que le papier, pourvu qu’on sache qui l’a signé et que le texte n’ait pas bougé (Code civil, article 1366 et article 1367). C’est ce que Novidel garde : un compte connecté, un numéro vérifié d’avance, un code lié à ce texte, une page de preuve. C’est une signature électronique simple, pas une signature « qualifiée » ; et le papier reste possible.
La personne qui vous remplace n’a pas encore de compte ?
Vous l’invitez depuis le contrat, à son adresse. Accepter l’invitation ne lui ouvre pas votre cabinet : seulement son contrat, jusqu’à ce que le contrat porte vos deux signatures.
Qui voit le contrat ?
Vous deux. Les autres membres du cabinet ne le voient pas, et un contrat ne porte aucune donnée de patient.
Créez votre espace. C’est gratuit.
Votre nom, vos premiers patients, et vous invitez votre équipe. Sans limite de durée, et aucun moyen de paiement ne vous est demandé.
